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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE
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CHARME ET CARACTERE LUXURY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARME ET CARACTERE LUXURY
SAS HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE

Numéro de dépôt :
4490642
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
CHARME ET CARACTERE LUXURY de HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE

Présentation de la marque CHARME ET CARACTERE LUXURY

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARME ET CARACTERE LUXURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotels de Chaarme & de Carcatère, Monsieur JAcques Barthélémy domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

La marque CHARME ET CARACTERE LUXURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME ET CARACTERE LUXURY arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes : GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE , CHARME & CARACTERE , Cosy Place CHARME & CARACTERE , CHARME & CARACTERE HOTELS , CC CHARME & CARACTERE Hoteliers Solidaires , J'AI DU Charme & DU CARACTERE , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERES


SAS HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE - 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Hotels de Chaarme & de Carcatère, Monsieur JAcques Barthélémy - 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.